Déposée le 3 septembre 1990 par LEGRAND Gwenaël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LEGRAND Gwenaël, domicilié(e) domicilié 87, rue Yves Kerguelen, 22190 SAINT LAURENT DE LA MERet FARES Mustapha,domicilié 15, place Saint-Michel, 22000 SAINT BRIEUC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.
La marque TILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND Gwenaël - domicilié 87, rue Yves Kerguelen, 22190 SAINT LAURENT DE LA MERet FARES Mustapha,domicilié 15, place Saint-Michel, 22000 SAINT BRIEUC - France
CABINET SAUVAGE - France
Inscription le 28 mars 1994 - Transmission de propriété n°170868 - Publication au BOPI 1994-03-28
Appareils et instruments optiques;supports d'enregistrement magnétiques;équipements pour le traitement de l'information.Logiciels. Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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